Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site Pixel Rose est édité par :
Nom / Prénom (ou Raison Sociale) : [Ton Nom ou Nom de l'entreprise]
Statut juridique : [Auto-entrepreneur / SASU / etc.]
Adresse du siège social : [Ton adresse postale, Toulouse]
SIRET : [Ton numéro de SIRET]
Email de contact : contact@pixelrose.fr
Téléphone : 06 00 00 00 00
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Ton Prénom et Nom].
3. Hébergement du site
Ce site est hébergé par Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789, USA
Site web : https://vercel.com
4. Agrément Service à la Personne (SAP)
L'entreprise Pixel Rose est déclarée organisme de Services à la Personne (SAP).
Numéro de déclaration / agrément : [Numéro SAP XXXXXX]
Cet agrément permet aux clients éligibles de bénéficier d'une réduction ou d'un crédit d'impôt de 50% sur les prestations réalisées à domicile, selon la législation en vigueur (article 199 sexdecies du Code général des impôts).
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
6. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions des articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, vous avez le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui vous opposerait à Pixel Rose.
Médiateur compétent : [Nom de ton médiateur de la consommation si tu en as un, obligatoire pour les pros vendant aux particuliers].